Préambule :

Il repose sur des valeurs et des principes dont le respect s’impose à tous dans l’école : gratuité de l’enseignement, neutralité et laïcité. Chacun est également tenu au devoir d’assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect d’autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect de l’égalité des droits entre filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale et au respect des biens publics et d’autrui. 

En aucune circonstance, l’usage de la violence physique comme verbale ne saurait être tolérée. Le respect mutuel entre adultes et élèves et entre élèves constitue également un des fondements de la vie collective.


La fréquentation scolaire :


- L’instruction est obligatoire pour les enfants à partir de trois ans et aucune discrimination pour l’admission à l’école élémentaire ne peut être faite.


- La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire et son contrôle vise à garantir à chaque enfant le respect du droit à l’instruction qui lui est dû.


- Les activités proposées par les enseignants dans le cadre scolaire ont un caractère obligatoire pour tous les élèves.


- La scolarité d’un enfant est un enjeu fondamental de son avenir. Elle doit lui permettre d’acquérir la culture générale, les connaissances indispensables à son insertion sociale et professionnelle et le conduire au plein exercice de sa citoyenneté. Ces objectifs ne peuvent être atteints si l’assiduité scolaire n’est pas satisfaisante.


Les absences :


- Toute absence doit être justifiée par écrit dans le cahier de liaison, auprès de l’enseignant, par téléphone ou par messagerie.


- Prévenir, par mail si possible ou par téléphone, sans délai, le directeur qui transmettra l’information.

- Pour toute absence sans motif légitime ou excuses valables supérieure à 4 demi-journées dans le mois, le Directeur déclenchera une procédure de signalement et avertira les services de l'Education Nationale.


- En ce qui concerne les départs hors vacances scolaires, seul M. l’Inspecteur d’Académie est habilité à accorder ou non des absences longues exceptionnelles. Les demandes doivent être faites suffisamment à l’avance auprès de lui. En aucun cas le directeur ne peut valider de telles demandes.

-Un certificat médical n’est exigible que pour la réadmission des enfants atteints par une maladie contagieuse. (certificat de non contagion)


Arrivée à l'école :
Les horaires des classes sont fixés de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30, les lundis, mardis, jeudis et vendredis. Ils doivent être respectés par chacun. La ponctualité est une marque de respect des autres et du travail scolaire. Pour les élèves, elle relève de la responsabilité éducative de leurs parents.
Le portail est fermé à 8h30 et à 13h30. En cas de retard, il faut sonner à la porte située au 21 avenue de Haute Roche, ou appeler au 04 78 51 56 94. Attention, il n’y aura pas nécessairement quelqu’un pour ouvrir.
Les élèves entrent seuls dans l’école, par le portail, entre 8H20 et 8H30 et l’après-midi, entre 13H20 et 13H30. Les élèves concernés rentrent directement dans leur classe, en se déplaçant calmement. Les autres restent dans la cour Paul Eluard, sous la surveillance d’enseignants. 

Aux horaires de sortie, les enseignants accompagnent les élèves qui doivent rentrer chez eux jusqu’au portail de l’école élémentaire. 

A 11H30, les élèves qui mangent au restaurant scolaire sont pris en charge par le personnel municipal. A 16H30, les élèves qui sont inscrits au périscolaire sont pris en charge par le personnel municipal. -Après les sorties de 11h30 et 16h30, les enseignants ne sont plus responsables de leurs élèves.


- En cas de retards répétés, une rencontre avec les parents sera programmée, éventuellement en présence du Directeur. 

Dans l'école : 

-Pour des raisons de bon fonctionnement, de sécurité et d’organisation, seules les personnes habilitées ou autorisées peuvent entrer et sortir de l’école.


-Si, exceptionnellement, un enfant doit quitter l’école pendant le temps scolaire pour un rendez-vous à l’extérieur, il doit être récupéré par ses parents ou un adulte majeur désigné par eux. 

-Pendant le temps scolaire, la surveillance des élèves doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée tout en tenant compte de la distribution des locaux, de leur état, de celui du matériel scolaire et des différentes formes que peuvent prendre les projets pédagogiques des enseignants. 

- Les déplacements des enfants s’effectuent dans le calme et le respect des règles de sécurité (en bon ordre, sans se pousser ni se bousculer) et sont soumis à l’autorisation des adultes. Ceci concerne aussi l'entrée en classe.
- Pendant le temps de classe, les élèves se déplaceront par deux. 

- L’école met à la disposition des élèves des locaux, du matériel et du mobilier dont elle assure l’entretien, prête gratuitement des livres de bibliothèque et des manuels scolaires. S'agissant d'un bien collectif, parents et enfants veilleront à en prendre soin. 

En cas de détérioration ou de pertes, un remboursement sera demandé aux parents. En effet, Les parents sont financièrement responsables des dégradations volontaires et avérées, des vols et des pertes qui pourraient être commis par leurs enfants.


- Il est recommandé que les cahiers, livres, classeurs, règles, compas, stylos, ciseaux soient toujours enfermés dans un cartable rigide. 

- Pour que chacun puisse travailler et vivre à l’école dans de bonnes conditions, les élèves devront respecter les règles d’utilisation et de propreté des locaux et du matériel.


- Il est défendu de toucher sans autorisation au matériel d'enseignement, aux ustensiles et appareils installés dans l'école. Les élèves ne doivent pas toucher spontanément aux appareils d'éclairage et de chauffage, ni ouvrir et fermer les portes et fenêtres sans permission. 

-Tous les objets dangereux (boulards,...), pointus, coupants ou toxiques sont interdits. Les jeux électroniques, les lecteurs MP3, les téléphones portables, les jeux, les jouets et les objets sans rapport avec l’école ne sont pas autorisés. Les bijoux sont déconseillés. 

Un objet interdit peut être confisqué. Il sera rendu à la fin de la journée, avec information des parents. En cas de récidive, l’objet ne sera rendu qu’aux parents. 

- L’école décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.
- Dans l'intérêt des enfants, il leur est recommandé de ne rien porter à la bouche (ni billes, ni pièces de monnaie, ni crayons, ni stylos.,...).


- Les élèves doivent se présenter dans un état de propreté convenable et en tenue correcte. Une tenue adaptée est obligatoire en sport.


- Les chaussures de type claquettes ou tongs sont interdites à l'école.


- Un certificat médical est demandé pour une dispense de sport supérieure à 1 semaine.


En récréation :


- Il est interdit de pratiquer des jeux violents ou dangereux et de lancer des projectiles.


- Il est défendu d'écrire sur les murs ou sur les portes, de mettre les pieds contre les murs, de souiller le sol de crachats, de papiers, de pelures de fruits, de pépites.


- Sans autorisation, les élèves ne doivent prendre en récréation, ni règle, ni crayon, ni compas, ni tout autre objet d'usage scolaire ou non scolaire qui soit dangereux.


- Les toilettes : Les élèves ne sont autorisés à aller aux toilettes qu'exceptionnellement, pendant les heures de cours, sauf raison médicale. Les élèves doivent s’y rendre au début des récréations quand leur enseignant les accompagne. Quant aux locaux, ce ne sont pas des aires de jeux.


Discipline générale :


- Les élèves doivent se montrer obéissants et travailleurs. Ils doivent en toute occasion témoigner du respect aux enseignants et aux personnes qui les prennent en charge (études, ateliers, cantine...).


Les sanctions :


- Les sanctions et les réprimandes sont des réponses éducatives à des transgressions. Les sanctions sont explicites et mesurées. Elles sont proportionnelles à la gravité des manquements. Elles ne sont ni méprisantes, ni humiliantes. Tout châtiment corporel est interdit.


- Dans un 1er temps, les sanctions (réprimande, rappel à la règle, rappel à la loi, privation d'un temps de récréation) sont données par l’enseignant de la classe ou un autre adulte responsable. En cas d'indiscipline persistante, l'exclusion de la classe sera prononcée. L'enfant pourra être envoyé dans une autre classe, muni de son travail.


- Dans un 2e temps, si l’élève refuse de suivre l’enseignant, s’il l’insulte, le menace ou l’agresse physiquement, le directeur intervient. Il prévient la famille et l'Inspecteur de l'Education Nationale et peut organiser une équipe éducative. L’élève est isolé temporairement et confié à la surveillance d’un autre enseignant.


- Dans un 3e temps, si la situation persiste ou s’aggrave, le directeur en réfère à l'Inspecteur de 

l' Education Nationale qui prendra toutes les dispositions pour améliorer la situation.
Tout châtiment corporel ou traitement humiliant est strictement interdit.


La garderie du matin, le temps cantine, l’étude et la garderie du soir :


- Ces temps sont gérés par la Municipalité. Toute inscription ou modification doit donc être faite uniquement auprès de la Direction de l'Action Educative. 

- En cas de modification, il est cependant nécessaire de prévenir l'enseignant de la classe, par le biais du cahier de liaison.


Les relations entre les divers partenaires de l’école :


- Les relations entre les personnes se devront d’être courtoises. 

- Les membres de l’équipe éducative s’interdisent tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.


- Les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne, d'un membre de l’équipe éducative et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.


- En aucun cas, des parents ne peuvent intervenir dans l’enceinte de l’école afin de gronder un élève.


- Un cahier de liaison existe dans chaque classe. Il constitue le moyen privilégié de transmission des informations entre l’école et la famille. Il doit être lu et signé régulièrement.


- Les communications entre parents d’élèves et enseignants, portant sur des problèmes particuliers doivent être transmis sous enveloppe afin de ne pas perturber les élèves.


- Les entrevues parents-enseignants feront l'objet d'un rendez-vous convenu à l'avance, dans la mesure du possible.


- L’administration de l’école dispose d'un panneau d’affichage à l’entrée de l’école.


- Les parents sont invités à apporter leur concours le plus actif aux enseignants, en ce qui concerne l'application du présent règlement, en recommandant à leurs enfants de le suivre.


Hygiène et santé :


- En cas d'incident ou d'indisposition, l'enfant concerné doit prévenir obligatoirement un enseignant. Au besoin ses camarades doivent le faire pour lui.


- Si un enfant est souffrant, la famille est prévenue et doit venir le chercher.


- En cas d’accident bénin, l’enfant est soigné à l’école.


- En cas d’accident grave, les services d’urgence sont appelés et la famille est prévenue.


- Les bonbons, les sucettes, les chewing-gums et les gâteaux sont interdits à l’exception de ceux distribués par les enseignants à l’occasion des fêtes. 
Les goûters pendant les récréations sont interdits, sauf exception (santé, anniversaire,...).
 Les sodas, jus de fruits, sirops sont interdits pendant le temps scolaire.
 

Respect de la laïcité (Loi du 15 mars 2004) 

-  «Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée, le directeur organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire. ».- 

-  La Charte de la Laïcité est affichée dans l’école.


Assurance scolaire (responsabilité civile et individuelle accidents) :
Elle est vivement conseillée et obligatoire pour la participation aux activités facultatives : sorties, études. Les parents sont responsables des accidents arrivés par la faute de leurs enfants, notamment ceux qui résulteraient de la non-observation du présent règlement.
Ils comprendront qu'il est dans leur intérêt de les assurer.
Il appartient aux familles de choisir l’assurance scolaire, de transmettre une attestation à l’école et de faire la déclaration auprès de leur assureur en cas d’accident.


Interdiction de fumer ( Loi du 10 janvier 1991 )
Il est interdit de fumer et de vapoter dans l’école, y compris dans la cour de récréation.


Ce règlement est voté chaque année en Conseil d’École.
- Il sera lu et commenté dans les classes par chaque enseignant.
- Il pourra être modifié par décision du Conseil d'école, sur proposition des membres de la communauté éducative.